Conditions Générales de Vente (CGV)

Dernière mise à jour : 25 août 2026

Les présentes Conditions Générales de Vente (« CGV ») régissent les ventes réalisées sur Pepitzon.com, exploité par NOVA UPSCALE LIMITED, société enregistrée à Hong Kong, dont le siège social est situé [ADRESSE COMPLÈTE], immatriculée sous le numéro [NUMÉRO D'IMMATRICULATION].

En passant une commande sur Pepitzon.com, le client reconnaît avoir pris connaissance des présentes CGV et les accepter dans les conditions prévues par la législation applicable.

1. Champ d'application

Les présentes CGV s'appliquent aux commandes de produits effectuées sur Pepitzon.com par des clients agissant à des fins personnelles et non professionnelles.

Les produits disponibles, leurs caractéristiques essentielles et leurs prix sont présentés sur le site.

2. Produits

Nous faisons notre possible pour présenter les produits et leurs caractéristiques de manière aussi précise que possible.

Les photographies, couleurs et illustrations sont fournies à titre de présentation. De légères différences peuvent notamment apparaître en raison des paramètres d'affichage utilisés par le client.

Les offres de produits sont valables sous réserve de disponibilité.

3. Prix

Les prix applicables sont ceux affichés sur Pepitzon.com au moment de la commande.

La devise applicable est indiquée sur le site ou lors du passage de la commande.

Les éventuels frais de livraison, taxes ou autres frais applicables sont indiqués au client avant la validation définitive de sa commande lorsque cela est requis.

Pepitzon se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toute modification n'affecte pas les commandes déjà validées, sauf erreur manifeste ou disposition légale contraire.

4. Commandes

Le client sélectionne les produits qu'il souhaite commander et les ajoute à son panier.

Avant de procéder au paiement, le client peut vérifier le contenu de sa commande et corriger d'éventuelles erreurs.

La validation définitive de la commande implique une obligation de paiement.

Après validation, une confirmation de commande est envoyée à l'adresse e-mail fournie par le client.

Pepitzon peut refuser ou annuler une commande dans les cas autorisés par la législation applicable, notamment en cas de suspicion raisonnable de fraude, d'indisponibilité du produit ou d'erreur manifeste.

5. Paiement

Les moyens de paiement acceptés sont indiqués lors du passage de la commande.

Le paiement est effectué par l'intermédiaire des prestataires de paiement disponibles sur Pepitzon.com.

Le client garantit qu'il est autorisé à utiliser le moyen de paiement sélectionné.

6. Livraison

Les commandes sont livrées aux destinations proposées lors du passage de la commande.

Les délais et éventuels frais de livraison sont communiqués au client conformément aux informations disponibles sur le site et avant la validation de la commande lorsque cela est requis.

Le client est responsable de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations de livraison fournies.

Les conditions détaillées sont disponibles dans notre Politique de livraison.

7. Droit de rétractation et annulation

Lorsque la législation applicable accorde au client un droit de rétractation ou d'annulation, celui-ci peut exercer ce droit dans les délais et conditions prévus par cette législation.

Lorsque le client bénéficie légalement d'un délai de rétractation de 14 jours, ce délai est respecté par Pepitzon conformément aux conditions applicables.

Le client peut nous communiquer sa décision de se rétracter à l'adresse [EMAIL SERVICE CLIENT], au moyen du formulaire ou de toute autre fonctionnalité mise à disposition sur le site.

Certaines catégories de produits peuvent être exclues du droit de rétractation lorsque la législation applicable le prévoit, notamment certains produits personnalisés, périssables ou certains produits descellés pour lesquels des considérations d'hygiène ou de protection de la santé sont applicables.

8. Retours

Avant d'effectuer un retour, le client est invité à consulter notre Politique de retours et remboursements.

Sauf disposition légale contraire ou indication différente de notre part, les frais directs de retour peuvent être à la charge du client.

Les produits retournés doivent respecter les conditions indiquées dans notre Politique de retours et remboursements, sans préjudice des droits légaux du consommateur.

9. Remboursements

Lorsqu'un remboursement est dû, celui-ci est effectué conformément aux délais imposés par la législation applicable.

Sauf accord contraire, le remboursement est généralement effectué sur le moyen de paiement utilisé lors de la commande.

Dans les cas autorisés par la législation applicable, le remboursement peut être différé jusqu'à la réception du produit retourné ou jusqu'à la présentation d'une preuve de son expédition.

10. Produits défectueux, endommagés ou non conformes

Si un produit reçu est défectueux, endommagé ou ne correspond pas à la commande, le client doit contacter notre service client à [EMAIL] en indiquant son numéro de commande et les informations permettant d'identifier le problème.

Les garanties légales et autres droits impératifs applicables au client restent pleinement applicables.

Les présentes CGV ne limitent aucun droit légal qui ne peut être contractuellement exclu ou limité.

11. Responsabilité

NOVA UPSCALE LIMITED est responsable de ses obligations dans les conditions prévues par la législation applicable.

Dans la mesure permise par la loi, NOVA UPSCALE LIMITED ne pourra être tenue responsable des dommages résultant d'une utilisation du site ou des produits contraire à leur destination ou aux instructions fournies.

Aucune disposition des présentes CGV n'exclut ou ne limite une responsabilité lorsqu'une telle exclusion ou limitation est interdite par la loi.

12. Données personnelles

Les données personnelles collectées par Pepitzon sont traitées conformément à notre Politique de confidentialité.

13. Force majeure

NOVA UPSCALE LIMITED ne saurait être tenue responsable d'un retard ou d'une inexécution résultant d'un événement échappant raisonnablement à son contrôle, dans les limites prévues par la législation applicable.

14. Réclamations

Pour toute question ou réclamation relative à une commande, le client peut contacter :

Pepitzon — NOVA UPSCALE LIMITED
E-mail : [EMAIL SERVICE CLIENT]
Téléphone : [TÉLÉPHONE]
Adresse : [ADRESSE]

Nous nous efforcerons de traiter toute demande dans les meilleurs délais.

15. Règlement des litiges

En cas de différend, le client est invité à contacter en priorité notre service client afin de rechercher une solution amiable.

Lorsque la législation applicable donne accès au consommateur à un mécanisme obligatoire ou légal de médiation ou de règlement extrajudiciaire des litiges, les droits correspondants restent applicables.

16. Droit applicable

Les présentes CGV sont régies par les lois applicables à NOVA UPSCALE LIMITED et à la relation contractuelle concernée.

Toutefois, aucune disposition des présentes CGV ne saurait avoir pour effet de priver un consommateur des protections impératives dont il bénéficie en vertu de la législation applicable dans son lieu de résidence lorsque ces protections ne peuvent être écartées contractuellement.

17. Modification des CGV

NOVA UPSCALE LIMITED peut modifier les présentes CGV afin de tenir compte notamment de changements législatifs, réglementaires, techniques ou commerciaux.

Les conditions applicables à une commande sont celles en vigueur au moment où celle-ci est passée.